Déposée le 5 mars 2001 par l'association loi 1901 Horti Pépi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE VEGETAL NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 Horti Pépi domicilié(e) 6 rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Horti Pépi domicilié(e) 6 rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France.
La marque LE VEGETAL NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087730.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Horti Pépi, association loi 1901 - 6 rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France
Horti Pépi - 6 rue des Roquemonts - 14053 - CAEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464238 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
- Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, arbres, arbustes, fleurs, plantes vertes, légumes frais, semences naturelles. - Désinfectants, fongicides, herbicides. - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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